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Marques déposées par BILLAT Alain Edouard
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AEB
Marque expirée - Marque en non vigueur

AEB
BILLAT Alain Edouard

Numéro de dépôt :
1571577
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2020

Présentation de la marque AEB

Déposée le 23 janvier 1990 par BILLAT Alain Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEB »

Le déposant est BILLAT Alain Edouard domicilié(e) 49 avenue de Gouvieux - 60260 - LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AEB est expirée depuis le 23 janvier 2020.


BILLAT Alain Edouard - 49 avenue de Gouvieux - 60260 - LAMORLAYE - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161765 - Publication au BOPI 2000-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2009 n°2420970 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 30 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549970 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Bavettes pare boue, ceintures de sécurité, rétroviseurs, pinces, clips, et embouts plastiques pour véhicules automobiles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.